L’Ecole de cinéma autorise l’utilisateur selon les présentes conditions et les règles d’usage sur l’Internet, à consulter gratuitement ce site, à simple titre d’information, uniquement pour son usage personnel et privé et à l’exclusion de toutes fins commerciales. “Toute reproduction, utilisation ou représentation, intégrale ou partielle, des pages écrans, des données et de façon générale de tout élément constitutif du site www.ecole-cinema.ch par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit est strictement interdite et constitue, sans autorisation écrite et préalable des responsables du site, un délit de contrefaçon”.
Ce site est un site informatif. Il a pour objectif de présenter notre école. Aucune information contenue sur le site ne saurait posséder ou être interprétée comme possédant une quelconque valeur contractuelle. Les photos, images ou dessin qui figurent dans ce site ne sont pas contractuelles. Elles y figurent uniquement pour des raisons pédagogiques et scolaires.
La loi relative à l’adaptation du droit de la preuve aux technologies de l’information et la signature électronique reconnaît à l’écrit sur support électronique la même force probante qu’à l’écrit sur support papier. L’Ecole de cinéma fait appel à votre attention sur les conséquences de l’envoi de messages électroniques en termes d’engagement de toute nature et en particulier juridique.
Des liens hypertextes sont mis en place dans le cadre du site en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet mais aussi à partir desdites ressources vers le site, qu’il s’agisse de liens établis avec les sites des entités de l’École ou de sites de tous autres tiers. Ces différents liens ne sauraient être considérés notamment comme constituant une offre de services ou de produits, ou une recommandation, un conseil, ou une sollicitation commerciale de quelque nature quelle qu’elle soit. L’Ecole de cinéma décline toute responsabilité concernant le contenu et l’utilisation qui serait faite par tout tiers des informations figurant sur tous autres sites.
Le site, qui a pour langue officielle la langue française, est soumis au droit suisse et relève de la compétence exclusive des juridictions genevoises.
Toutes les informations contenues sur ce site ont un caractère exclusivement indicatif et sans aucun engagement de la part de notre école. Toute information contenue sur le site peut être modifiée, à tout moment sans préavis. de ce fait, l’école ne sera pas tenue responsable pour toute décision prise ou non sur la base d’une information contenue sur le site, ni pour l’utilisation qui pourrait en être faite par un tiers. Ces informations ne sauraient engager la responsabilité de notre école. Les informations contenues sur le site sont issues de documents considérés comme fiables. Elles sont régulièrement mises à jour. Les informations pratiques doivent, néanmoins, faire l’objet d’une vérification directe auprès de nos partenaires (notamment ce qui concerne les dates et horaires d’évènements organisés par et autour de l’Ecole).
Le présent site ainsi que tous ses éléments constitutifs quels qu’ils soient sont la propriété de l’École de cinéma – Genève et sont protégés par le droit d’auteur, droit de la propriété intellectuelle. Les informations et les fichiers de données sont protégés par des dispositions spéciales, introduites par la loi relative à la protection juridique de bases de données. Il est interdit de les réutiliser sans autorisation expresse et préalable de notre Association. les publications, revues, outils didactiques et cours en ligne qui figurent dans ce site sont la propriété exclusive du “Conservatoire des Arts, des Sciences et des Lettres”, institution privée basée à Genève.
De même, l’Ecole de cinéma décline toute responsabilité concernant les conséquences liées aux défaillances techniques en relation avec ces liens. L’établissement d’un ou de lien(s) hypertexte(s) par toute personne en direction du site, à l’insu de l’Ecole de cinéma, n’est pas autorisé.